🔥 Offre spéciale : Les 4 premières semaines à 19€
Après avoir visité les installations du club Trélissac Fitness et avoir pris connaissance des prestations proposées, l'abonné(e) déclare souscrire un contrat d'abonnement Trélissac Fitness (ci-après le « Contrat ») nominatif et incessible l'autorisant à utiliser les installations en libre-service avec accès illimité dans la limite des horaires d'ouverture, dans le cadre du forfait de base (ci-après « Forfait de base ») comprenant : cardio-training, musculation libre, musculation guidée et cours vidéo, selon un prix et des modalités financières indiqués dans le Contrat.
En dehors du forfait de base, le club Trélissac Fitness peut proposer à l'abonné(e) de souscrire à des activités annexes ou complémentaires optionnelles définies à l'article 4. Les différentes formules et conditions tarifaires de ces activités optionnelles seront soumises à l'accord préalable de l'abonné(e) et détaillées dans le Contrat.
Les modalités de paiement varient selon l'offre et la formule d'abonnement choisie. Toutes les formules d'abonnement comprennent :
Les frais d'adhésion sont payables comptant le jour de la souscription de l'abonnement. Sauf pour la formule prévue à l'article 3.3 payable comptant, l'abonnement est payable à terme à échoir par prélèvement bancaire toutes les quatre (4) semaines.
La date de prélèvement sera fixée sur la base de périodes de 4 semaines, donc à date variable.
Abonnement à durée indéterminée, payable par prélèvement automatique toutes les 4 semaines.
Abonnement à durée indéterminée avec un engagement ferme d'une durée d'un (1) an (ci-après la « Période Incompressible »), payable par prélèvement automatique toutes les quatre (4) semaines.
Abonnement en paiement comptant pour une durée d'un (1) mois, trois (3) mois, six (6) mois, jusqu'à douze (12) mois maximum.
En complément des formules d'abonnement rappelées ci-dessus, l'abonné(e) peut souscrire à des activités et/ou options annexes selon le club Trélissac Fitness choisi.
Il est toutefois précisé que l'abonné ne peut accéder à ces activités et/ou options annexes que dans le club Trélissac Fitness où l'abonnement a été souscrit.
Les conditions particulières relatives à ces options souscrites sont définies au sein du Contrat. Ces activités et options annexes sont souscrites pour une durée indéterminée. Pendant les 4 premières semaines, l'abonné(e) pourra résilier son/ses option(s) et/ou activité(s) annexe(s) indépendamment de son Contrat, à tout moment, et sans préavis. A l'issue de ces 4 premières semaines, l'abonné(e) pourra résilier son/ses option(s) et/ou activité(s) annexe(s) indépendamment de son Contrat en respectant un préavis d'une durée de quatre (4) semaines avant la date du prochain prélèvement. La demande de résiliation de l'abonné(e) de son/ses option(s) et/ou activité(s) annexe(s) devra s'effectuer physiquement en Club, au plus tard 4 semaines avant la date du prochain prélèvement. La résiliation du Contrat entraine automatiquement la résiliation des options et activités annexes souscrites par l'abonné(e).
Cette section des conditions générales de vente a pour objet de définir les conditions et modalités de vente des services intervenue à distance, à la suite d'un démarchage téléphonique ou hors établissement.
L'abonné(e) dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la conclusion du contrat pour faire part de son intention de se rétracter, sans motif ni pénalité, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée au club Trélissac Fitness auprès duquel il a choisi de souscrire son abonnement.
La lettre informant le Club de l'intention de l'abonné(e) de se rétracter doit impérativement contenir les nom, prénom, adresse, date de naissance ainsi que la date d'inscription.
Si l'abonné(e) souhaite renoncer à son droit de rétractation et exécuter son contrat immédiatement en utilisant sa carte d'accès physique ou digitale, il devra en informer le Club expressément et par écrit. Le Club pourra alors recueillir sa demande expresse par tout moyen pour les contrats conclus à distance et sur papier ou sur support durable pour les contrats conclus hors établissement.
Le club Trélissac Fitness se réserve le droit de demander un chèque de garantie ou une empreinte de carte bancaire pour un montant correspondant à 4 semaines d'abonnement. Ce chèque ne sera jamais encaissé ou la carte bancaire ne sera jamais débitée sauf en cas d'incidents de paiement (au-delà d'un mois d'impayé non-régularisé), en cas de non-paiement des 4 semaines de préavis, ou encore en cas de non-restitution de sa carte d'accès physique ou digitale après résiliation. Il sera demandé un nouveau chèque de garantie une fois la durée de validité dudit chèque expirée ou une nouvelle empreinte bancaire une fois la fin de validité de la carte bancaire utilisée pour l'empreinte. Le chèque de garantie sera restitué à l'abonné(e) ou l'empreinte de carte bancaire sera annulée en cas de cessation de son abonnement pour quelle que cause que ce soit et sans qu'un impayé ne puisse lui être reproché. En cas de défaut de paiement de l'un des périodicités de l'abonnement, la carte d'accès physique ou digitale de l'abonné(e) sera suspendue jusqu'au versement du montant dû. Si l'abonné(e) ne régularise pas sa situation ou si un second incident de paiement intervient, le présent Contrat pourra être résilié de plein droit aux torts exclusifs de l'abonné(e) dans les conditions prévues à l'article 12.2. En tout état de cause, en cas de retard de paiement, pour quelque raison que ce soit et après une mise en demeure préalable, l'abonné(e) est informé et accepte expressément qu'une pénalité de retard d'un montant de 8 (huit) euros lui sera appliquée. Le Club se réserve la possibilité de recourir à un tiers pour le recouvrement de toute créance impayée. GARANTIE DU PRIX : Pendant toute la durée du Contrat, le prix fixé aux présentes est garanti en euros constants (sauf en cas de modification du taux de TVA). Il est expressément accepté par l'abonné(e) qu'une modification du prix de l'abonnement pourra intervenir à la date de renouvellement du contrat notamment si les conditions économiques ont évolué par rapport à la date de signature.
Après la signature du Contrat, une carte physique ou digitale d'accès est remise à l'abonné(e). L'abonné(e), muni(e) de sa carte physique ou digitale en cours de validité, est autorisé(e) pendant toute la durée du Contrat à pénétrer et à utiliser les installations dans le cadre du Forfait de base, dans le club Trélissac Fitness selon les horaires d'ouverture affichés. La perte ou le vol de la carte physique d'accès nominative entraîne le paiement par l'abonné(e) de la somme de 15 € (quinze euros) à régler le jour de l'émission de la nouvelle carte. Le jour de la signature des présentes, le mineur de plus de 16 ans qui souhaiterait s'abonner devra être accompagné d'un responsable légal. Ces deux derniers signeront le contrat d'abonnement et les conditions générales de vente. Le responsable légal réglera l'abonnement en lieu et place du mineur et en son nom et fournira au Club une autorisation de pratiquer les activités souscrites dans le Club. Les horaires d'ouverture ne peuvent être modifiés sans motif valable. Les éventuelles modifications sont portées à la connaissance de l'abonné(e) (fermeture pendant travaux, cas de force majeure, etc.).
Il est demandé à l'abonné(e) de produire un certificat médical permettant au club Trélissac Fitness de le conseiller dans sa pratique des activités sportives proposées. À défaut, l'abonné(e) déclare que son état de santé lui permet de pratiquer les activités sportives proposées par le Club et plus particulièrement d'utiliser les services, matériels et installations après avoir pris connaissance des consignes de sécurité, d'hygiène et d'utilisation dédiées à chaque espace. L'abonné(e) déclare qu'il ne souffre d'aucune maladie cardiaque, respiratoire notamment et/ ou d'aucune blessure ou inaptitude physique de nature à l'empêcher de pratiquer les activités et services objets du Contrat. Les personnes sujettes aux crises d'épilepsie ou autres pathologies susceptibles de complexifier l'intervention des équipes médicales et sauveteurs doivent en informer expressément le Club. L'abonné(e) déclare avoir été informé(e) et connaître les risques liés à la pratique des activités sportives du Club. En tout état de cause, le présent article n'exonère le Club d'aucune de ses obligations d'information et de conseil.
L'abonné(e) déclare avoir pris connaissance du Règlement Intérieur affiché au club Trélissac Fitness et s'engage à le respecter.
L'abonné(e) déclare avoir pris connaissance du Règlement Intérieur affiché au Club et/ou remis à la signature du Contrat. L'abonné(e) assure avoir conscience de la nécessité de respecter des règles comportementales strictes, notamment dans le respect des règles relatives à l'hygiène, la sécurité sanitaire. En cas de non-respect de ces règles essentielles, l'abonné(e) pourrait se voir exclu du Club sans préavis.
L'abonné(e) a l'obligation d'utiliser des casiers individuels dont l'utilisation est strictement limitée à la durée de la séance. L'abonné(e) a l'obligation d'utiliser des casiers individuels dont l'utilisation est strictement limitée à la durée de la séance. L'abonné(e) a l'obligation de se pourvoir d'un cadenas afin de pouvoir le fermer. Le casier utilisé par l'abonné(e) est considéré comme un prêt gracieux le temps de la séance. Il est strictement interdit de laisser ses affaires personnelles à l'intérieur des casiers après avoir quitté le Club car les cadenas seront automatiquement coupés sans aucune indemnisation pour l'abonné(e). Il est rappelé expressément à l'abonné(e) que les vestiaires ne font l'objet d'aucune surveillance spécifique, il est donc recommandé de ne pas y entreposer des objets de valeur.
Le club Trélissac Fitness ne pourra être tenu responsable en cas de vol ou de perte.
Le club Trélissac Fitness est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses abonné(e)s, conformément à l'article L.321-1 du Code du Sport. Cette assurance a pour objet de couvrir le Club contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l'exploitation : dommages corporels et matériels. De son côté, l'abonné(e) est invité(e) à souscrire une police d'assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu'il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l'exercice des activités du Club. Conformément à l'Article L.321-4 du Code du Sport, le Club informe l'abonné(e) de l'intérêt à souscrire un contrat d'assurance de personne.
Le Contrat est résiliable à tout moment par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de quatre (4) semaines minimum avant la date du prochain prélèvement. La lettre de résiliation devra donc être réceptionnée par le Club au plus tard 4 semaines avant la date du prochain prélèvement. Exemple : Le prochain prélèvement de l'abonné(e) aura lieu le 1 er juillet 2023. La lettre de résiliation adressée par l'adhérent doit être réceptionnée par le Club au plus tard le 3 juin 2023.
Durant la Période Incompressible, la résiliation est possible uniquement pour motif légitime. Au terme de la Période Incompressible, le Contrat est résiliable à tout moment avec un préavis de quatre (4) semaines avant la date du prochain prélèvement, étant précisé que le délai de préavis court à compter de la réception par le Club de la lettre de résiliation, pour un motif légitime, conformément à la réglementation en vigueur. L'abonné(e) devra fournir au Club tout justificatif du motif légitime qu'il invoque et le Club se réserve le droit de procéder à toute vérification de la véracité du motif invoqué et des justificatifs produits. Au terme de la Période Incompressible, l'abonné(e) dispose d'un droit de résiliation unilatérale qu'il peut exercer pour tous motifs, par courrier recommandé avec accusé de réception avec quatre (4) semaines de préavis courant à compter de la date de réception dudit courrier étant précisé que toute période de 4 semaines entamée est due. Si l'abonné(e) entend mettre un terme au contrat à l'échéance de la Période Incompressible, il devra en faire part au Club par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard (4) semaines précédant l'expiration du terme de la Période Incompressible.
Ce contrat ne peut pas être résilié avant le terme sauf en cas de force majeure ou faute grave du Club tel que défini à l'article 13 des présentes ou faute grave et répétée du Club ou motif légitime conformément à l'article 12.1.2.
Au terme de la Période Incompressible telle que définie au sein du Contrat signé par l'abonné(e), ou à tout moment si l'abonné(e) a choisi la formule d'abonnement sans engagement, le Club dispose d'un droit de résiliation unilatérale qu'il peut exercer par courrier recommandé avec accusé de réception, moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) semaines. Par ailleurs, l'abonnement peut être résilié, à tout moment, par le Club de plein droit sans préavis ni indemnité en cas de faute grave de l'abonné(e) ou dans le cas où l'attitude, le comportement ou la tenue de l'abonné(e) serait contraire aux bonnes mœurs, ou causerait un trouble au bon fonctionnement des activités ou à l'ordre public, ou occasionnerait une gêne caractérisée pour les autres abonné(e)s, ou serait non conforme au présent Contrat ou au règlement intérieur du Club (notamment et sans que cela soit limitatif en cas de défaut de paiement ou en cas de dénigrement ou d'atteinte à la notoriété du Club). Cette faculté de résiliation de plein droit devra être précédée d'un débat contradictoire avec l'abonné(e), au cours duquel, l'abonné(e) aura la faculté de contester la mesure et de justifier son comportement. La résiliation du Contrat prendra alors effet si les justifications apportées par l'abonné(e) ne sont pas probantes. Dans ce cas et si le Club a d'ores et déjà perçu l'abonnement pour la période de 4 semaines en cours ou pour l'année en cours, le Club remboursera alors l'abonnement à l'abonné(e) prorata temporis
Le changement de Marque par une autre Marque n'est en aucun cas une cause de résiliation du présent Contrat que ce soit à l'initiative de l'abonné(e) ou du Club. Toutes modifications dans l'appellation ou la marque ou l'enseigne ou les représentations graphiques et signalétiques de celles-ci qui seraient décidées par Trélissac Fitness n'entraînant aucune modification du concept économique objet du Contrat ne pourront être en aucun cas invoquées par l'abonné(e) pour résilier son abonnement avant terme. Corrélativement, le Club ne pourra en aucun cas prendre prétexte de ces modifications pour modifier les présentes conditions ou majorer les conditions financières du présent Contrat d'abonnement.
En cas de force majeure, c'est-à-dire en présence d'un évènement imprévisible et indépendant de la volonté des parties, notamment sans que cette liste ne soit limitative, pour causes de santé, de décès, ou causes professionnelles, l'abonné(e) peut demander, y compris pendant la Période Incompressible, la résiliation du Contrat par courrier recommandé avec avis de réception, adressé au Club. La résiliation est effective après le délai de préavis de quatre (4) semaines qui court dès réception de la demande de résiliation accompagnée des pièces justificatives. Le Club se réserve la possibilité de vérifier la véracité des pièces présentées par l'abonné(e) pour justifier de cet empêchement définitif. Dans le cas où le Club a d'ores et déjà perçu le prix de l'abonnement pour les quatre (4) semaines en cours ou pour l'année en cours, le Club remboursera alors l'abonnement à l'abonné(e) prorata temporis. Par causes de santé ou professionnelles il est fait référence à un empêchement définitif pour l'abonné(e) de bénéficier des services du Club. Le Club accepte la résiliation anticipée du Contrat en cas de déménagement ou de mutation uniquement dans un rayon de 15 kilomètres du lieu du déménagement
Pour toute cause d'empêchement non définitif (supérieur à 1 mois) liée à la santé de l'abonné(e), une grossesse ou à des raisons professionnelles (n'incluant pas les congés annuels), ne relevant pas des cas précités, l'abonné(e) bénéficiera d'une suspension automatique de son abonnement pendant le temps de l'empêchement sous présentation des pièces justificatives et de la remise de sa carte d'accès physique à l'accueil du Club, lequel Club conservera la carte physique ou digitale pendant toute la durée de l'empêchement. L'abonnement se poursuivra lorsque l'empêchement aura pris fin, et la Période Incompressible ne sera pas réduite de la durée de l'empêchement.
La période de suspension prendra effet à partir de la date de présentation des pièces justificatives et de la remise de sa carte d'accès physique ou digitale à l'accueil au Club. Aucune demande de suspension rétroactive ne sera acceptée par le Club. En cas de fermeture administrative ou d'empêchement du Club, l'abonné(e) pourra voir son abonnement suspendu automatiquement pendant ladite période de fermeture ou d'empêchement du Club. L'abonnement se poursuivra lorsque l'empêchement ou la fermeture administrative aura pris fin.
En cas de litige avec son Club, l'abonné(e) a la possibilité d'utiliser les services d'un médiateur gratuitement à condition d'avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès du Club par une réclamation écrite adressée en recommandé avec accusé de réception contenant l'objet, la description, et les justificatifs de sa réclamation. La saisine du médiateur ne sera possible qu'un mois après réception par le Club du courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception et à défaut d'accord amiable intervenu entre l'abonné(e) et son Club. L'abonné(e) peut saisir le médiateur à l'adresse suivante : Médiation de la consommation AME, 11 Place Dauphine, 75001 Paris ou via le site Internet : www.mediationconso-ame.com (secteur « Activités et manifestations sportives »).
Le club Trélissac Fitness s'engage à respecter la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles.
Le club Trélissac Fitness est placé sous vidéosurveillance 24h/24 et 7j/7 pour des raisons de sécurité.
Le Club est placé sous vidéosurveillance 24h/24 et 7j/7. Ces données sont placées sous la loi de la protection des données personnelles et archivées durant 30 jours maximum. Elles sont ensuite automatiquement effacées par le système de gestion informatique (loi Informatique et Liberté du 6 janv. 78 modifiée en 2004 et règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018)
L'abonné(e), qui ne souhaite pas faire l'objet d'un démarchage téléphonique, déclare être informé(e) du droit de s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique, prévu à l'article L.223-1 du Code de la consommation, sur le site Internet www.bloctelgouv.fr ou par courrier adressé à Société Opposetel, Service Bloctel -- 6, rue Nicolas Siret -- 10 000 Troyes. Toute personne inscrite sur cette liste ne pourra être démarchée téléphoniquement, sauf en cas de relations contractuelles préexistantes ou lorsque la personne concernée en aura fait expressément la demande, pendant une période librement fixée par elle ou à défaut, dans un délai de 3 mois à compter de la date de sa demande. Cette inscription est gratuite et valable trois ans à compter de la confirmation de son inscription sur ladite liste.
Ces Conditions Générales de Vente s'appliquent à tous les abonnements souscrits au club Trélissac Fitness.
Pour toute question ou demande d'informations complémentaires, l'abonné(e) est invité(e) à se rapprocher de l'accueil du Club.
